Déposée le 28 septembre 2000 par CURCOVICH Jean-Claude et MORACCHINI Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXCEL PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Les déposants sont CURCOVICH Jean-Claude, domicilié(e) 21 traverse des Coquières, 13400 AUBAGNE - France et MORACCHINI Thierry, domicilié(e) 6 lotissement Portalier, 13720 LA BOUILLADISSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURCOVICH Jean-Claude - France.
La marque EXCEL PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CURCOVICH Jean-Claude - 21 traverse des Coquières, 13400 AUBAGNE - France
MORACCHINI Thierry - 6 lotissement Portalier, 13720 LA BOUILLADISSE - France
CURCOVICH Jean-Claude - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364451 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Constructions transportables non métalliques à savoir : Piscines, bains bouillonnants, locaux techniques pour filtration, abris de jardin, Construction, service d'installation et de réparation de piscines. Traitement et transformation des matières chimiques et plastiques en rapport avec le polyester, l'acrylique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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